JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS, société anonyme
Numéro de dépôt :
1637496
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2021
Présentation de la marque BEC NIAGARA
Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEC NIAGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS domicilié(e) 35 rue Tournière - 80530 - BETHENCOURT-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 713 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque BEC NIAGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS, société anonyme - 35 rue Tournière - 80530 - BETHENCOURT-SUR-MER - France - SIREN 399713221
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2181652 - Publication au BOPI 2000-43
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181652 - Publication au BOPI 2000-09-11
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°286393 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 8 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291629 - Publication au BOPI 1999-12-08
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195745 - Publication au BOPI 1996-01-11
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453782 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);robinetterie;grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BEC NIAGARA"
